Filter
×



FORUMS > FORUM SOCIÉTÉ

héritage bien immobilier

Posté par safiadeluxe · 37 réponses · 12.3k vues

Avatar utilisatrice

safiadeluxe · 5 juillet 2011 à 21:56

Salam à tous,
je voudrais savoir que dit la loi algérienne en matière d'héritage familiale.
je vous explique rapidement le problème.
mes grands-parents ont laissé une maison (ils sont décédés) à leurs enfants. il s'avère que trois de mes oncles vivaient dans cette maison. l'un d'entre eux est décédé (Paix à son âme) cette année.
donc il me reste que mes deux oncles.
ma mère vit en France depuis qu'elle est jeune. et il y a également sa soeur en France, une autre vit quant à elle en Algérie.
Après le décès de mon oncle, ma tante d'Algérie envisage de vendre la maison familiale, ma tante de France est d'accord là-dessus, elle souhaite d'ailleurs elle-même prendre sa part dans l'histoire.
jusque là rien de bien alarmant, si ce n'est que ma mère n'est pas d'accord, pour la simple et bonne raison que ma mère n'envisage pas une seule seconde de mettre à la porte ses deux frères.
l'un d'entre eux niveau santé est mal en point, et l'autre est au chômage.
j'oubliais celui qui est malade, est marié et a des enfants., lui et sa femme sont donc installés dans cette maison.
quand je viens en Algérie, je passe mes vacances avec eux etc…
mes deux oncles ne disent rien quant à la vente de la maison, car ils ne sont pas au courant, les deux soeurs n'ont concerté que ma mère et qui leur a bien dit qu'elle était contre.
que dit la loi algérienne là-dessus ?
ok mes tantes veulent vendre pour toucher leur héritage, je veux bien le comprendre.
que ma tante du bled veuille récupérer son héritage, à la limite j'arrive un petit peu à comprendre (car elle vit seule et a besoin d'argent mais bon elle fait quand même des petits boulots, même si ça me fait mal de me dire qu'elle préfère penser à sa tronche qu'à celle de ses frères), mais que ma tante de France souhaite récupérer sa part tout en mettant ses frères dehors, sans réelle conscience, je trouve cela écoeurant car elle a de l'argent, elle vit confortablement en France. donc qu'est-ce que ça va bien lui apporter de plus de toucher cette somme, étant donné qu'elle n'est pas dans le besoin.
ma mère est prête à aller en justice si il le faut pour éviter que ses frères se retrouvent SDF.
Alors svp aidez-moi à savoir ce que dit la loi algérienne dans ce cas de figure.
ma mère est en tort ? mes tantes sont dans leurs droits ?
un grand merci pour votre aide
Safia

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 05 Jul 2011 à 23:39

j pense pa qu sa s fait ici jai jamais entendu parlè d sa

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 05 Jul 2011 à 22:27

bsr, la maison deja elle est sous quelle nom ( des grand parent, ou sur l un des enfant?) et tte façon c impossible qu elle vendent sans la signature tt les hèritier

Avatar utilisatrice

safiadeluxe· Posté le 05 Jul 2011 à 22:28

salam Tiziri,

elle est au nom de mon grand-père, mais il est mort.

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 05 Jul 2011 à 22:34

allah yarahmou normalement vous allez faire une frida chez l notaire ou il sera maeque tt les heritier de la famille avec leur part et la maison ne sera pa vendu sans car dans l inscrition des achat d un bien immobilier on doit la prèsentè et il faut la signature de tt les hèrier et si un est contre la vente ne sefait pas, un conseille essayè de vous mettre daccors et ne pa allez en justice car c laffaire rentre en justice sa prendra des annèe

Avatar utilisatrice

safiadeluxe· Posté le 05 Jul 2011 à 23:10

en fait mon oncle a gardé un livret qui avait été fait bèkri chez le notaire quand mes grands-parents étaient vivants. en fait dans ce livret ça dit bien que le propriétaire c'est mon grand-père.

mais tu es sûr qu'ils ne peuvent pas vendre en cachette de ma mère ? et attirer mes oncles en leur disant qu'ils auront une grosse part d'argent, car une de mes tante m'a dit qu'au bled, la part d'héritage compte double pour un garçon.

c'est vrai ça ?

de plus il y a un magasin au nom de mon oncle, avant il était au nom de mon grand-père et quand il est mort , ma grand-mère a mi le nom de mon oncle car c'est lui qui tenait la boutique.

et mes tantes veulent aussi vendre la boutique.

elles ont le droit ? car à la base c'est vrai que cette boutique c'est l'héritage de tous les frères et soeurs.

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 05 Jul 2011 à 23:13

c la boutique est au nom d tn oncle elles ont pa l droit, j vai te dire elle peuvent pa l faire mai c elle le faite en cachette elle risque la prison, safia j te conseille c tu vien sur alger va voir un avocat ou un notaire pour bien t expliquè les demarche et t orientè meix ou juste pour savoir c qu il faut faire

Avatar utilisatrice

esmeralda53· Posté le 05 Jul 2011 à 23:21

je vis la même situation !!!
du temps de mon père, lui et son frère avait une maison qu'ils ont acheté ensemble!!!!! à la mort de mon père, ma mère avec le capital de décès , a acheté une villa…… avant la mort de ma mère,elle a partagé ses bijoux et nous a donné chacun note part, elle a vendu sa villa, a partagé la somme en cinq, a donné à ts ses 4 enfants, part égale, et a gardé la 5ème part, pour ses funérailles, argent qu'elle m'a confié, car, après avoir vendu sa villa, moi, j'ai acheté un appart. et ma mère est restée avec moi, jusqu'à sa mort… mais on n'avait pas de problème d'héritage, car tout a été réglé avant…
tandis que la maison de mon père achetée avec son frère, est restée en suspens…. à la mort des frères, maman avait dit que ma tante et ses enfants resteront vivre ds la maison, et leur a jamais demandé un sou…. les femmes sont mortes…… maintenant, mes cousins, veulent récupérer notre moitié…. ils sont partis chez tous les notaires, ils leur ont dit, il faut l'accord de tous les héritiers… ils ont voulu construire un premier étage, pour le permis de construire, ils ont demandé la présence de tous les héritiers….si un n'est pas d'accord, la maison ne se vendra jamais…… mes cousins ont voulu qu'on leur cède notre part….. nous on veut pas, car on veut prendre notre part, et aider mes neveux orphelins…. mes cousins ne veulent rien savoir…. donc, c resté en stand by, eux ne peuvent pas la vendre sans notre accord, et nous, on se tait……., car, de toute façon, nous chacun a un chez soi, jusqu'à ce qu'ils reviennent sur leurs positions, et nous n'avons entamé aucune action en justice….ce sont eux le perdants…..

Avatar utilisatrice

safiadeluxe· Posté le 05 Jul 2011 à 23:21

merci tiziri.

oui je vais voir un notaire quand je viens en Algérie.

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 05 Jul 2011 à 23:28

pa d quoi j espere qu j tè aidè un peucar nous sa fait pa longtemp qu on a commencè a faire cette demarche pcq l etat veut l terrain d mn grand père donc on a vu des notaire et ils on fait appelle a tt les hèritier

Avatar utilisatrice

Soffia· Posté le 05 Jul 2011 à 23:31

C'est la grosse "betise" que font les anciens acheter des big maisons et y faire habiter les héritiers…. vla les histoires après. safiadeluxe je vais donner un autre ton. Tes tantes ne sont pas des méchantes, elles ont le droit de réclamer leur part de l'héritage, si elles attentent que les frères décèdent, après yaura les gosses et la femme donc en gros, elles toucheront jamais leur héritage.

La aussi ya de la hogra. Meme si elles sont riches , elles on droit à leur héritage. Et puis , c'est vrai en algérie les hommes ont droit a une double part par rapport aux femmes. S'ils vendent, ils pourront racheter un appart ou une maison avec l'argent de l'héritage ils ne seront pas SDF ! A part si la maison ne vaux pas grand chose …

DZIRIELLE VOUS RECOMMANDE
Avatar utilisatrice

Soffia· Posté le 05 Jul 2011 à 23:32

Question : le viager existe en Algérie ?

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 05 Jul 2011 à 23:36

c koi le viager?

Avatar utilisatrice

Soffia· Posté le 05 Jul 2011 à 23:37

le viager c'est une personne agée qui vent sa maison pour une petite somme et en échange, elle reste chez elle jusqu'à sa mort e en plus elle a une rente. une certaine somme versée chaque mois, plus la personne est vielle plus la rente est élévée

Avatar utilisatrice

Soffia· Posté le 05 Jul 2011 à 23:41

c'est à la mode en france, ça permet a la personne agé d'avoir un salaire jusqu'à sa mort et de vivre chez elle . à son décès le bien revient à la personne qui a acheté en viager . y'a beaucoup qui choisisse le viager justement pour éviter les problèmes entre les héritiers ou s'ils voient que leur enfant n'ont pas besoin d'hérigage.

Avatar utilisatrice

Soffia· Posté le 05 Jul 2011 à 23:45

cette histoire me met en rogne car ma maman galère aussi . Elle peut pas vendre la maison de son héritage car son frère y habite avec femmes et enfants alors qu'avec le prix de la maison et la somme qui lu reviendrai il pourrait aisement acheter une autre barak mais non lui , ou pluto sa femme veut vivre dans cette maison prestigieuse qui est dans un quartier chic.


ils sont pauvres mais c'est pas une raison pour punir les autres héritiers. ma mère n'est pas dans le besoin mais elle serai tellement heureuse d'avoir cet argent , y'a tellement de chose qu'elle pourrai faire avec ..

Avatar utilisatrice

safiadeluxe· Posté le 05 Jul 2011 à 23:46

merci les filles.

@Sofia : je sais bien qu'elles ont droit à leurs héritages, mais sous prétexte qu'elles veulent leurs héritages, elles sont prête à jeter leurs frères dehors, où est la moral là dedans ? en gros c'est oeil pour oeil, dent pour dent.
l'Algérie dit une chose dans la loi, et l'islam qu'est-ce qu'elle dit ? peut-on faire souffrir des gens de sa famille sous prétexte de vouloir récupérer sa part d'héritage.

quand je te dis qu'ils seront SDF, c'est juste que je ne souhaite pas rentrer dans les détails, mais je t'assure qu'ils se retrouveront à la rue.
ça me fait mal au coeur pour eux.

Avatar utilisatrice

Soffia· Posté le 05 Jul 2011 à 23:49

si tu me dis qu'ils ont vraiment des choses de se retrouver à la rue alors elles abusent . mais sans vouloir m'imisser dans ta vie , combien tes oncles pourraient prétendre gagner sur le prix de vente?

Avatar utilisatrice

esmeralda53· Posté le 05 Jul 2011 à 23:50

en algérie, existe la " wassiya " … une personne peut mettre la maison au nom d'un , ou 2 ou tous ses héritiers, mais ils n'en jouiront qu'à sa mort…….

Avatar utilisatrice

Soffia· Posté le 05 Jul 2011 à 23:51

peut etre que tes tantes ont peur que tes fères décèdent et leur désendants continueront à vivre la bas. là c'est un carnage ils pourront pas mettre leur belle-soeur dehors. quelle histoire quand même . y'a qu'en algérie qu'on voit des trucs comme ça, normalement quand les parents meurent on vend la maison et on partage c'est abérant cette situation…

Avatar utilisatrice

Soffia· Posté le 05 Jul 2011 à 23:52

merci esmeralda53 je connaissais pas ce système. les héritiers ne donnent pas de rente dans ce système ?

DZIRIELLE VOUS RECOMMANDE
Parfums dupes : faut-il encore craquer pour le faux luxe ?
Parfums dupes : faut-il encore craquer pour le faux luxe ?

Quand le henné blanc ou or devient une parure
Quand le henné blanc ou or devient une parure

Les vertus de l’Aloé vera et 4 recettes DIY pour sublimer votre peau
Les vertus de l’Aloé vera et 4 recettes DIY pour sublimer votre peau

Avatar utilisatrice

safiadeluxe· Posté le 06 Jul 2011 à 00:01

@sofia : j'ai voulu t'envoyer un mp mais ça ne marche pas car je n'ai pas assez de messages.

je sais pas combien ça lui rapporterait. mais l'histoire de ma famille est bien plus compliquée que ça.

tu sais à force je me rends compte que dans cette dènia, les seules choses qui peuvent t'aider ce sont ta foi en Allah, ta santé et ton argent.
car bèkri tu pouvais compter sur la famille mais maintenant c'est fini.
c'est chacun pour sa gueule. c'est triste mais dènia est comme ça

Avatar utilisatrice

Soffia· Posté le 06 Jul 2011 à 00:14

c'est vrai safia , chacun pour soi ! 😵

Avatar utilisatrice

chahrazadz1955· Posté le 06 Jul 2011 à 14:26

Je vais essayer de répondre à ta question.
La maison de tes grand-parents ne pourra pas être mise en vente sans la "frida" auprès d'un notaire et sans l'accord de tous les héritiers.
Si l'un d'eux ne voudra pas vendre,il pourra acheter toutes les autres parts des héritiers étant donné qu'il est prioritaire vis à vis de la loi.
Mais s'il n'a pas les moyens d'acheter les autres parts, la maison sera mise au enchères et tout le monde sera perdant car un expert sera désigné par jugement et elle sera mise en vente d'après le prix réel du marché (c'est à dire le prix de l'état) qui n'est pas cher du tout et 30% du prix iront directement dans les caisses du trésor public.
Ils doivent trouver une solution à l'amiable car ils seront tous perdants.

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 06 Jul 2011 à 14:29

chahrazed la maison sera met a lenchère une fois qu elle prend des annèe en justice et qu les hèritier n accepte pa la quasma de la justice ce genre d affaire pend des annèe 10 ou 20 ans parfois plus

Avatar utilisatrice

mifou· Posté le 06 Jul 2011 à 14:40

bonjour, vu qu'on a vécu la même chose, écoute moi bien, la loi algérienne se base sur l'islam donc au niveau de l'héritage, tes tantes peuvent espérer que peu surtout que tu as deux oncles, tu peux aller demander à un imam qu'il te disent comment partager, si je me trompe pas tes tantes vont avoir droit pas à 1/8, et comme ont dit les filles si un concerné n'est pas d'accord rien ne pourra se faire, et si y aura des choses en cachète la justice va être rude et la prison et les amandes vont faire face. donc dis à tes tantes pas de bêtise,et qu'elles soient humaines ( pas laisser leurs frères en SDF) voila bisou à toi et bon courage

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 06 Jul 2011 à 14:45

j m rappelle pa c 1\8 ou conbien c que j sai que la femme a la moitier de la part d un homme

Avatar utilisatrice

safiadeluxe· Posté le 06 Jul 2011 à 21:11

merci les filles.

@chahrazadz1955 : en effet ça craint, elles ont meilleur de trouver un terrain d'entente.
d'autant que ma mère n'a pas de quoi payer ses soeurs.
je savais pas pour l'histoire de l'enchère.
tu m'apprends quelque chose là, merci.

@mifou : Pour l'histoire des parts, mes cousines m'ont toujours dit qu'au bled, l'homme a droit à deux parts et la femme a une part.
Mais je trouve pas cela très correct, ma tante n'a pas de mari.
la loi est faite ainsi car comme le mari doit subvenir aux besoins de sa famille, a donc plus besoin de cet argent ce qui explique une part double.
et la femme divorcée qui galère toute seule à s'en sortir, la loi dit quoi ? elle aussi aurait droit normalement à deux parts, non ?

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 06 Jul 2011 à 22:05

stop safia c pa au bled c dans la religion et c ecrit dans le saint coran et les lois d l heritage c selon el char3 chaqun sa part

Avatar utilisatrice

safiadeluxe· Posté le 06 Jul 2011 à 22:52

ok merci tiziri.

mais que dit Allah pour une femme divorcée, qui élève ses gamins seule ?

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 06 Jul 2011 à 22:53

sur koi?

DZIRIELLE VOUS RECOMMANDE
Le kimono, incontournable en ville et en soirée
Le kimono, incontournable en ville et en soirée

Nœud d’amour algérien : Quand les marins d’Alger tressaient les amours fidèles
Nœud d’amour algérien : Quand les marins d’Alger tressaient les amours fidèles

Mode et bien-être : choisir des vêtements confortables et sains en Algérie
Mode et bien-être : choisir des vêtements confortables et sains en Algérie

Avatar utilisatrice

safiadeluxe· Posté le 06 Jul 2011 à 23:34

sur l'héritage.

parce qu'on m'a expliquée que Dieu a fait en sorte que l'homme récupère 2 parts et la femme 1 part, parce que l'homme doit subvenir aux besoins de sa famille.
et que la femme a une part, car de toute manière son mari est chargé de subvenir à ses besoins, ou éventuellement son père si elle n'est pas mariée.

et une femme divorcée, qui se retrouve seule à élever ses gamins, c'est haram de lui donner 2 parts ?

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 06 Jul 2011 à 23:37

la femme divorcè n a pa l droit c les enfants qu est on le droit dans la part de leur pere c il est mort

Avatar utilisatrice

safiadeluxe· Posté le 06 Jul 2011 à 23:44

ça a l'air bien compliqué 🤪

Avatar utilisatrice

tiziri· Posté le 06 Jul 2011 à 23:46

un conseille safia c soit d aller voir un notaire pour bien vous expliquè tt cela avec les lois et tt soit un imam qui va vous expliquè avec des verset de coran et tt

Avatar utilisatrice

Fifialger· Posté le 06 Jul 2011 à 23:54

Ma famille paternelle est dans une situation plus ou moins similaire.
Il faut l'accord et la signature de tous les enfants chez le notaire sinon la vente ne peut se faire !

Avatar utilisatrice

safiadeluxe· Posté le 07 Jul 2011 à 00:04

ok reçu 5 sur 5

Avatar utilisatrice

chahrazadz1955· Posté le 07 Jul 2011 à 11:30

Dans notre religion, la femme hérite 1 part et l'homme 2 parts. Ils ont intéret à trouver une solution sinon, si 1 seul héritier n'est pas d'accord, l'affaire ira en justice et ça pourra prendre des années.

Retour au forum societe

Suivez et commentez l’actualité nationale et internationale dans notre rubrique Société : débats de société, faits divers, événements marquants, droits des femmes, culture, politique... Un espace d’échange libre et respectueux pour comprendre le monde qui nous entoure.