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Donation, usufruit, jouissance?

Posté par sorayalina · 8 réponses · 2.0k vues

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sorayalina · 27 avril 2014 à 03:26

Bonjour à toutes rnje cherche des infos sur la donation. Mon oncle( non marié, pas d’enfant) veut me faire une donation pour un bien en Algérie. Pour ne rien vous cacher c’est aussi pour se protéger de la possibilté que un autre cousin puisse hériter . Ce cousin est le fils d’un autre oncle decédé Allah y rahmo, qui a vraiment fait des choses horribles à la famille. Que Dieu vous preserve d’energumene pareil.
Nous sommes une tres petite famille et ce cousin risque en cas de deces d’etre l’ainée des "survivants". rnMon oncle a pensé à la donation et pour le rassurer j’ai pensé de mon coté à ce qu’il conserve l’usufruit ou la jouissance. En lisant des affaires sur internet j’ai pu voir que le fait que le donateur conserve l’usufruit jusqu’à sa mort, pouvait créer de nouveaux "droits" qui seront partagés entre tous les heritiers (donc même mon cousin) et même s’il y’a une donation. rndonc je ne comprends pas, est ce que quelqu’un peut m’expliquer?
Sinon est ce qu’il est mieux d’utiliser la jouissance jusqu’au décés Allah y ster, plutot que l’usufruit (vu qu’il n’y a pas de rentrée d’argent de ce bien) rnsinon existe t il un autre document juridique dans le Droit algérien qui permet une donation mais qui protege le donateur jusqu’à sa mort on lui permettant d’acceder au bien ET qui supprime à 100% la possibilité pour un autre heritier (mon cousin) d’avoir accés au bien? rnon veut aller se renseigner directement en Algerie bien sùr, mais en attendant je me disais que peut etre ici des personnes savaient comment ca se passe rnmerci beaucoup !

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gentille· Posté le 12 May 2014 à 11:18

bonjour , ton topic st trés interessant j’aimerai bien aussi comprendre

alors les filles svp klk pour nous expliquer

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mamapoule· Posté le 12 May 2014 à 12:27

je ne commprends pas trop dans ces affaires mais y’a un peu temps j’ai entendu a la télé quelqu’un qui demandait la vie d’un cheikh sur le fait qu’il mit toujours ses biens au nom de ses filles pour que son frère ne l’hérite pas a sa mort et bien le cheikh lui a dit que dans la religion il n’avait pas le droit de le faire car dieu a donné a ce frère le droit d’hérite que dans le saint coran dieu a précisé tout les ayants droit et qu’il devait respecté ça

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gentille· Posté le 14 May 2014 à 10:39

ah bon?

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magnolia· Posté le 14 May 2014 à 11:01

moi aussi je voulais pas repondre car je savais pas bcp sur le sujet mais effectivement c interdit en islam de faire sa un homme a le droit de donner que le 1/3 si je me rappel bien en tant que hiba mais le reste il doit etre diviser selon char3 rabi. meme si ce bonhomme a mal agi ou autre mais c a dieu quil va rendre des compte mais lheritage on doit suivre la parole d’allah a la lettre.

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Feliah· Posté le 14 May 2014 à 11:01

kan un homme n’a que des filles , c son frère qui hérite en islam, vous pouvez me préciser svp, ainsi que dans quel étendu

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chahrazadz1955· Posté le 14 May 2014 à 11:37

Je sais que le cousin de mon père (Allah yarahmou) n’avait que des filles, à sa mort, c’est mes frères qui ont hérité de la plus grande partie de son héritage ensuite ses filles.

La part de mon père qui était le seul héritier de son cousin, a été partagée entre mes frères.

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Feliah· Posté le 14 May 2014 à 11:51

je n'ai pas de frères , je voudrais vous poser des questions concernant mon père

est ce que si il achète une maison en france on peut garder la jouissance islamiquement parlant, et aussi il possède une licence d'exploitation , est ce que les fruits de cette licence on peut les percevoir?



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Feliah· Posté le 14 May 2014 à 11:58

je voulais ajouter la question peut il faire une donation de sa maison en algérie à moi et mes soeurs, c valable.

je parle tjrs en islam .

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